1. Données personnelles et cookies : les engagements de Vente-unique.be
Nous respectons la vie privée de nos utilisateurs et veillons à ce que toutes les informations recueillies, permettant de les identifier, soient considérées comme des informations confidentielles.
Dès lors, nous nous engageons :
- à respecter strictement les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 ainsi que du Règlement Européen 2016/679 du 27 Avril 2016 pour la protection des données personnelles (RGPD)
- et à mettre en œuvre toutes les mesures appropriées relatives à l’information et au recueil de votre consentement pour le dépôt de cookies sur votre terminal.
2. Politique de confidentialité relative aux données personnelles
La présente politique de confidentialité vise à présenter au Client les raisons pour lesquelles des données personnelles sont collectées par Vente-unique.be, la façon dont elles sont utilisées et les possibilités qui sont laissées au Client de s’y opposer. Les données collectées sont utilisées dans les limites permises par la loi. Vente-unique.be prête une attention particulière à la protection des informations personnelles du Client et s’engage à respecter la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, modifiée par le Règlement européen 2016/679 du 27 avril 2016 relatif à la protection des données personnelles.
La société Vente-unique.be Belgique (ci-après « Vente-unique.be » ou le « Site ») dont le siège est situé 9 Rue Jacquard – 93310 Le Pré-Saint-Gervais (RCS BOBIGNY 484 922 778) est responsable du traitement des données personnelles du Client.
Vente-unique.be procède à la collecte des données personnelles du Client aux fins :
- du traitement de sa commande ou à la suite de la conclusion d’un contrat (caractère contractuel),
- de l'établissement des factures par Vente-unique.be et en l’occurrence de l’identification du Client,
- de l’expédition de la commande à la bonne adresse ou pour informer le Client du suivi de la commande et de l’expédition,
- de la livraison et du montage,
- du suivi de la commande avec le service Clients,
- de toute autre action se rapportant à la gestion et à la vie de la commande.
Les données sollicitées qui sont précédées d’un astérisque sont obligatoires pour le bon déroulement de la commande ou de la prestation demandée par le Client. La fourniture de ces données conditionne la conclusion du contrat. Si le Client souhaite passer une commande ou sollicite une prestation, il est tenu de les fournir. A défaut, Vente-unique.be ne sera pas en mesure d’exécuter la commande ou la prestation demandée par le Client.
Ces données peuvent être utilisées à des fins marketings uniquement dans certains cas.
Les informations ou données personnelles (ci-après les « Données ») font référence aux informations concernant le Client en tant que personne physique et qui sont communiquées par le Client volontairement ou dans le cadre de l’article 1 de la présente Politique de confidentialité, lorsqu’il s’identifie ou donne des informations au Site. Les Données regroupent ainsi les données nominatives suivantes : nom, prénom, adresse électronique, numéro de téléphone portable, mot de passe du compte, adresses électroniques du parrain et/ou filleul, historique des bons de réduction, historique des courriers/emails, adresse de facturation (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone), adresse de livraison (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone, étage, digicode pour accéder à l’immeuble ou à la maison), informations relatives au paiement (type, montant, numéro de transaction, statut), historique des produits commandés, information sur la livraison (type, date prévue, date effective), incidents sur les produits (compte rendu d'entretiens, photographies des produits), analyses statistiques et enquête de satisfaction.
Vente-unique.be protège la vie privée du Client en respectant la législation en vigueur.
Vente-unique.be informe le Client que ce traitement automatisé d’informations a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro 1133697. Le Client accepte que ses Données soient collectées et utilisées par Vente-unique.be, conformément aux objectifs décrits dans la présente Politique de confidentialité.
Vente-unique.be n’effectue pas de collecte de Données pour une personne mineure en deçà de 16 ans.
2.1 Quelles sont les données collectées ?
Lorsque le Client s’identifie, crée un compte ou confie volontairement des informations au Site : nom, prénom aux fins d’identification, adresse postale aux fins de livraison, étage, digicode pour accéder à l’immeuble ou à la maison aux fins de livraison dans la pièce choisie par le Client, adresse électronique et numéro de téléphone portable aux fins de contacter le Client pour l’informer du suivi de la commande et/ou de la livraison, mot de passe du compte, historique des commandes, emails parrain et/ou filleul, historique des bons de réduction, historique des courriers/emails, adresse de facturation (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone), adresse de livraison (nom, prénom, société, adresse postale, téléphone, étage, digicode pour accéder à l’immeuble), articles commandés, information sur la livraison (type, date prévue, date effective), incidents sur les articles (compte rendu d'entretiens, photographies des articles) aux fins du suivi de la commande.
2.2 Comment sont utilisées mes données personnelles ?
Le Site utilise les Données pour pouvoir :
- identifier le Client lorsqu’il se connecte à son compte sur le Site,- identifier le Client lorsqu’il passe une commande,
- répondre aux questions/commentaires du Client,
- communiquer avec le Client dans le cadre de sa commande,
- traiter la commande du Client, livrer le Client (dans la pièce de son choix, le cas échéant),
- établir la facture attachée à la commande,
- informer le client du suivi de la commande,
- assurer le service après-vente de la commande,
- mener une enquête de satisfaction,
- envoyer des mises à jour,
- informer le Client des problèmes relatifs à la sécurité des produits ou dans le cadre la loi,
- remplir un intérêt légitime,
- le tenir informé du statut de la Carte Vente-unique.be, des avantages attachés à la carte qu’ils soient permanents ou temporaires
Les Données communiquées au Site par le Client peuvent également être utilisées par le Site, sous réserve d’avoir obtenu le consentement exprès préalable du Client, pour lui transmettre des communications marketing:
- par e-mail : des newsletters, offres commerciales ou informations marketing relatives au Site ou à Vente-unique.be, informant le Client des opérations commerciales en cours, des événements organisés par Vente-unique.be et de suivre l‘actualité de cette dernière,
- par mobile : l’envoi de sms sur téléphone mobile,
- par courrier le cas échéant
Le Client dispose de la faculté de se désinscrire dans chaque e-mail ou sms et de refuser de telles communications marketing, soit en ne donnant pas son consentement lors de la commande, soit en s’opposant gratuitement à l’utilisation de ses Données pour l’envoi d’offres commerciales si le consentement avait été émis au préalable. Le Client peut formuler sa demande soit en cliquant sur le lien de désabonnement présent dans chaque e-mail soit en envoyant « STOP » au numéro présent dans chaque sms soit par écrit à l’adresse postale : DPO Vente-unique.be -9 Rue Jacquard- 93310 Le Pré-Saint-Gervais- France ou à l’adresse e-mail suivante: dpo@Vente-unique.be.
Le Client a la possibilité de modifier les Données ou de clôturer son compte à tout moment.
2.3 Qui a accès à mes données ?
Les Données collectées par le Site sont destinées à Vente-unique.be et aux entités qu’elle contrôle, qui la contrôlent ou sous contrôle commun avec elle, la notion de contrôle s’entendant au sens de l’article L. 233 3 du Code de commerce et pour les besoins de l’exécution de la prestation (exemple : commande ou livraison). Le Site peut transmettre les Données à ses filiales et sociétés affiliées ou encore à des tiers en cas de fusion, acquisition, faillite, dissolution, réorganisation ou toute autre opération similaire.
Les Données collectées par le Site peuvent être transférées à des tiers sous-traitants pour les besoins de l’exécution de la prestation. Dans cette hypothèse, les tiers sous-traitants interviennent pour le compte de Vente-unique.be et s’engagent à respecter les instructions de Vente-unique.be ainsi que les dispositions de la présente Politique de confidentialité.
Ces tiers sous-traitants utilisent et traitent les Données afin de permettre la bonne exécution de la prestation demandée par le Client. Exemple : les informations relatives à l’adresse postale du Client pour permettre aux tiers sous-traitants, prestataire externe, d’effectuer la livraison de la commande au domicile du Client.
Les tiers sous-traitants et les tiers partenaires auxquels Vente-unique.be fait appel se sont engagés à respecter les dispositions du Règlement Européen sur la Protection des Données Personnelles. Le Site mettra en place les mesures de sécurité nécessaires et s’assurera que les tiers auxquels il fait appel respectent les règles relatives aux données personnelles édictées par ledit règlement. Vente-unique.be ne sera pas responsable en cas de dommages causés au Client et dont Vente-unique.be peut prouver qu’il n’est pas à l’origine du fait générateur du dommage.
Le Site peut transmettre et partager les Données du Client:
- avec les tiers sous-traitants intervenants pour le compte de Vente-unique.be afin de permettre la bonne exécution de la prestation demandée par le Client,
- lorsque Vente-unique.be a reçu l’accord exprès du Client pour transmettre les Données à un tiers partenaire (les tiers partenaires correspondent aux annonceurs) par exemple en cochant la case permettant à Vente-unique.be de transmettre les Données aux tiers partenaires.
- à la suite d’une sommation délivrée par une autorité à Vente-unique.be de transmettre lesdites Données,
- en cas de soupçon du Site relatif à une fraude, un problème de sécurité ou un problème technique, Vente-unique.be pourra partager les Données avec les organes compétents,
- en cas d’intérêt légitime pour Vente-unique.be (exemple : transfert des Données au sein du groupe de sociétés auquel Vente-unique.be appartient, afin de garantir la sécurité du réseau et des informations, transmettre aux autorités étatiques des Données mettant en exergue des infractions pénales ou menaces pour la sécurité publique).
Le transfert des Données se fait dans les pays suivants: France, Royaume-Uni (uniquement en ce qui concerne les informations de paiement), Tunisie.
Le Client autorise le transfert et le stockage des Données en dehors de son pays de résidence uniquement pour les besoins de l’exécution de la prestation.
Si la protection de la vie privée et les droits en matière de données personnelles ne sont pas équivalente à ceux prévus dans le règlement UE 2016/679, Vente-unique.be prendra toutes mesures complémentaires afin de s’assurer que les tiers respectent les règles relatives aux données personnelles édictées par ledit règlement. Vente-unique.be ne sera pas responsable en cas de dommages causés au Client et dont Vente-unique.be peut prouver qu’il n’est pas à l’origine du fait générateur du dommage.
Lorsque les Données sont transférées en dehors de l’Espace Economique Européen, Vente-unique.be utilise les clauses contractuelles types de l’Union Européenne afin de garantir une protection identique des Données du Client. Le Client peut solliciter ces clauses soit par courrier à DPO Vente-unique.be – 9 Rue Jacquard – 93310 Le Pré-Saint-Gervais France soit par e-mail : dpo@Vente-unique.be
2.4 Combien de temps sont conservées mes données ?
Le Site conserve les Données pour les besoins de l’exécution de la prestation demandée par le Client. Il en va de même pour les tiers sous-traitants qui fournissent des prestations pour le compte de Vente-unique.be et avec lesquels le Site partage des Données uniquement pour l’exécution de la prestation. A compter du moment où le Site n’aura plus besoin de conserver les Données ou de les utiliser, compte tenu de ses propres obligations légales et réglementaires, le Site les supprimera de son système. Le Client ne pourra alors plus être identifié.
Les Données sont conservées pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont enregistrées soit:
-e-mail/newsletter: les Données sont conservées aussi longtemps que le Client n’aura pas désactivé son abonnement, le Client est considéré comme inactif lorsqu’il n’a pas ouvert un e-mail émis par Vente-unique.be depuis plus 6 mois, dans cette hypothèse, le Client ne recevra plus que les offres commerciales les plus importantes (à hauteur d’une par trimestre environ);
En ce qui concerne les tiers partenaires, les Données sont conservées tant que le Client n’a pas manifesté la rétractation de son consentement.
-sms : les Données sont conservées aussi longtemps que le Client n’aura pas désactivé son abonnement ;
-commande : les Données nécessaires au traitement de la commande du Client seront conservées pendant la durée nécessaire à son exécution y compris pour couvrir le temps de la garantie des produits faisant l’objet de la commande et aux fins de conservation de la facturation dans les délais demandés par l’administration (exemple : délai de conservation des factures 10 ans à compter de la clôture de l’exercice).
2.5 Comment gérer mes données personnelles ?
Le Client possède gratuitement un droit d’accès et de rectification des Données le concernant ainsi qu’un droit d’opposition au traitement de ses Données :
Le Client peut accéder aux Données qui le concernent et qui sont détenues par le Site. Ces Données seront communiquées sur demande du Client, par le Site, dans les délais permis par la loi. Vente-unique.be se réserve le droit de vérifier l’identité du Client au préalable. Pour l’exercice de ce droit, le Client doit envoyer un courrier à l’adresse suivante : DPO Vente-unique.be -9 Rue Jacquard- 93310 Le Pré-Saint-Gervais - France – soit par e-mail : dpo@Vente-unique.be
Le Client peut demander la correction ou la rectification des Données le concernant en envoyant un courrier à l’adresse suivante : DPO Vente-unique.be -9 Rue Jacquard- 93310 Le Pré-saint-gervais - France – soit par e-mail : dpo@Vente-unique.be
Vente-unique.be s’engage à informer les tiers sous-traitants et les tiers partenaires auxquels elle fait appel et à qui les Données ont pu être transmises pour l’exécution de la prestation, afin de corriger ou rectifier les Données.
Le Client peut demander la suppression des Données le concernant (droit à l’oubli et à l’effacement) en envoyant un courrier soit à l’adresse suivante : DPO Vente-unique.be -9 Rue Jacquard- 93310 Le Pré-Saint-Gervais – France, soit par e-mail : dpo@Vente-unique.be. Vente-unique.be s’engage à informer les tiers sous-traitants et les tiers partenaires auxquels elle fait appel et à qui les Données ont pu être transmises pour l’exécution de la prestation, afin que tout lien vers les Données soit effacé.
Le Client peut s’opposer au traitement de ses Données ou rétracter son consentement (et solliciter la suspension du traitement dans l’attente de la vérification de l’intérêt légitime) en remplissant un formulaire mis à sa disposition par
Vente-unique.be sur le Site en envoyant un courrier à l’adresse suivante : DPO Vente-unique.be 9 Rue Jacquard – 93310 Le Pré-Saint-Gervais - France – soit par e-mail : dpo@Vente-unique.be.
S’il s’agit d’un abonnement à une newsletter e-mail ou sms téléphone mobile, le Client devra suivre les indications décrites dans l’e-mail ou dans le sms.
En cas d’opposition au traitement de ses Données, une vérification relative à l’intérêt légitime pourra être mise en place, le Client peut solliciter la suspension du traitement de ses Données dans l‘intervalle.
Le Client peut formuler tout recours, réclamation ou requête relatif à une prétendue faute ou infraction auprès de la CNIL.
Le Client dispose de la possibilité de solliciter la portabilité des Données à un tiers, dans la mesure où le Site détient ces Données avec le consentement du Client ou que ces Données sont nécessaires à l’exécution d’une commande ou à la conclusion d’un contrat et sous réserve des possibilités techniques du Site.
Exercice des droits sur vos Données après le décès du Client : par vos héritiers, ils devront envoyer un courrier à l’adresse suivante : DPO Vente-unique.be 9 Rue Jacquard – 93310 Le Pré-Saint-Gervais - France – ou un e-mail à dpo@Vente-unique.be
Vente-unique.be se réserve le droit d’effectuer des modifications à la présente Politique de confidentialité, à tout moment, conformément aux dispositions légales et réglementaires. Le Client sera informé de toute modification significative qui toucherait aux objectifs de collecte de ses Données. Si le renouvellement du consentement du Client n’est pas nécessaire, la poursuite de l’utilisation, par le Client, du Site, à l’issue de ces modifications, implique leur acceptation de la part du Client sans réserve.
Pour toute question ou demande d’information, le Client peut contacter le Délégué à la Protection des Données Personnelles à l’adresse postale suivante : DPO Vente-unique.be 9 Rue Jacquard 93310 Le Pré-Saint-Gervais
La présente Politique de confidentialité est soumise à la loi française. Tout différend relatif à cette Politique de confidentialité sera de la compétence exclusive des juridictions françaises.
3 Politique relative aux cookies
Lors de la navigation sur le site Vente-unique.be, des informations sont susceptibles d'être enregistrées dans des fichiers "cookies" installés dans votre ordinateur, tablette ou téléphone mobile. Par l’acceptation de la dépose de ces cookies ou témoins, vous exprimez votre consentement à leur utilisation.
3.1 Qu’est-ce qu’un cookie ?
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3.2 Qui sont les émetteurs de cookies ?
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3.3 Quels sont les différents types de cookies utilisés ?
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Qu’est-ce qu’un cookie marketing ?
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Qu’est-ce qu’un cookie « réseaux sociaux »?
Les cookies dits « sociaux » permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes ou de faire connaître à ces autres personnes votre consultation concernant un contenu du site. Tel est, notamment, le cas des boutons « Facebook » ou « Pinterest ». Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible de vous identifier grâce à ce bouton, même si vous ne l’avez pas utilisé lors de la consultation de notre site. Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs. La durée de vie de ces Cookies n’excède pas 13 mois.
| Nom | Fournisseur | Durée de vie | Finalité | Type |
|---|---|---|---|---|
| datr | facebook.com | 1 an 10 mois 19 jours | Le but du cookie datr est d'identifier le navigateur internet utilisé pour se connecter à Facebook, indépendamment de l'utilisateur connecté. Ce cookie joue un rôle clé dans les fonctions de sécurité et d'intégrité du site de Facebook. | HTTP Cookie |
| wd | facebook.com | 7 jours | Ce cookie enregistre les dimensions de la fenêtre du navigateur et est utilisé par Facebook pour optimiser le rendu de la page. | HTTP Cookie |
| xs | facebook.com | 1 an | Ce cookie contient de multiples informations, séparées par deux points | HTTP Cookie |
| _fbp | facebook.com | 3 mois | Utilisé par facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceur tiers | HTTP Cookie |
| fr | facebook.com | 2 mois 30 jours | Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers. | HTTP Cookie |
| sb | facebook.com | 2 ans | Utilisé par Facebook pour fournir une série de produits publicitaires tels que les offres en temps réel d'annonceurs tiers. | HTTP Cookie |
| spin | facebook.com | 1 mois | Etablir un profil des centres d'intérêt de l'utilisateur pour afficher une publicité pertinente | HTTP Cookie |
| dpr | facebook.com | 6 jours | Utilisé pour proposer une expérience optimale sur l'écran de l'appareil utilisé | HTTP Cookie |
3.4 Comment donner ou refuser son consentement au dépôt des cookies ?
Lors de votre première connexion sur notre site, un bandeau vous permettant d’accepter ou de paramétrer vos cookies apparaît. En l’absence de réponse de votre part, les cookies ne seront pas déposés.
Votre consentement et vos préférences seront conservés 6 mois mais vous pouvez revenir sur votre décision à tout moment en vous rendant sur la page de Gestion des cookies
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